Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRK21 Options : OUI Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf article L551-1 du Code de justice administrative Pour retrouver cet avis intégral, télécharger le DCE et déposer un pli, l'adresse internet est la suivante : https://marchespublics.ain.fr/ Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord cadre est d'une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025. Il reconductible 3 fois pour une durée d'un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires