Description

*Lot n°1 (AMI Centre): La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 280 000 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique. *Lot n°2 (AMI Nord): La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique. *Lot n°3 (AMI Ouest): La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique. *Lot n°4 (AMI Sud): La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.