Description

La présente consultation a pour objet la conduite, la surveillance ainsi que la maintenance courante des deux réseaux de chaleur de TCM ; Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes. Il s’agit du lot n°1 de la consultation relative à l’exploitation et la maintenance desdits réseaux de chaleur. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Conduite, surveillance et maintenance courante des deux réseaux de chaleur des Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes, -Lot n°2 : Surveillance et maintenance des installations de traitement d’eau des deux réseaux de chaleur des Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes, -Lot n°3 : Location de chaudières mobiles. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Les lots n°2 et 3 feront l’objet de consultations distinctes. Le présent marché public donnera lieu à la conclusion d’un marché ordinaire et sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum de 120 000 € HT valable pour chaque période du présent marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa de notification pour une durée de 2 ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une nouvelle période de 2 ans. L’exécution du présent marché public débutera à compter de sa date de notification. S’agissant uniquement du réseau de chaleur des Chartreux, l’exécution ne pourra débuter, en tout état de cause, qu’à compter du 1er septembre 2025. S’agissant des prestations traitées à prix forfaitaire, elles seront exécutées sans discontinuité durant toute la durée de validité dudit marché et devront respecter les dispositions prévues au CCTP. S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, les délais d’exécution seront fixés sur chaque bons de commande. Une visite des lieux est obligatoire (cf article 4-3 du RC).

Informations complémentaires

Le montant de 742 277 € HT renseigné dans le présent avis comprend la partie forfaitaire ainsi que la partie unitaire. Pour mémoire, ce marché a été conclu pour un montant global et forfaitaire de 622 277 € HT soit 746 732,40 € TTC (valable pour chaque période du présent marché soit 2 ans) ainsi que les prix unitaires de votre bordereau des prix unitaires (BPU) dans la limite d’un montant maximum de 120 000 € HT valable pour chaque période du présent marché.