Description

Le marché sera à bons de commandes. Le marché sera signé avec 1 candidat. Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu avec un montant maximum de commande de 6 000 000 euro(s) HT pour la première période de 48 mois de 2 000 000 euro(s) HT/an pour chaque période de reconduction. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire