Description

La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » est décomposée en 8 phases, menées simultanément sur les 3 piscines. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations de la partie « marché ordinaire » est fixé à 5 mois (hors période de validation administrative). Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Le montant maximum pour la partie "accord-cadre à bons de commande" est de 90 000 Euros HT.