Description

Le marché a pour objet les prestations d'étude de l'état de conservation des collections de véhicules hippomobiles du Centre des monuments nationaux dans la perspective de leur sauvegarde et de l'amélioration de leurs conditions de conservation.

Informations complémentaires

A l'exception du site de Saint-Cloud, un aller-voir non-accompagné est possible. Le marché prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à la date de réception de tous les livrables de l'étude validés par le CMN. Conformément à l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CMN, pour l'exécution de l'accord-cadre. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme dématérialisée PLACE (Plateforme des Achats de l'État) via le lien direct suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2457816&orgAcronyme=f5j