Description

La présente consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts des sites culturels sur le territoire de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par Nantes Métropole et la Ville de Nantes. Nantes Métropole est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.