Description

L'objet de l'accord-cadre concerne l'encadrement d'activité physiques et adaptées destinées aux agents de Grenoble-Alpes Métropole, dans le cadre du dispositif "Bouger au travail". L'ambition de Grenoble Alpes Métropole est de promouvoir l'activité physique adaptée (et sportive) comme un levier essentiel pour la santé, le bien-être et la performance durable de ses agents. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour un période initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible pour trois périodes de 1 an dans les conditions précisées dans le CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les quantités réellement exécutées du bordereau des prix unitaires. Les montants indiqués constituent des montants maximum sur toute la durée de l'accord-cadre. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable précisés dans le CCAP

Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://agysoft.marches-publics.info. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous- critères retenus pour le jugement de la valeur technique sont définis dans le règlement de la consultation. La procédure de passation retenue est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Conformément à ces dispositions, le recours à une procédure adaptée ouverte se justifie par l'objet du contrat, qui porte sur des services sociaux et autres services spécifiques