Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat comporte pour le lot 1 des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Pour le lot 2, le contrat n'est pas un marché à tranches. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dates d'expositions : - L'exposition « Fous d'échecs » se déroulera du 16 avril 2027 au 31 octobre 2027 - L'exposition « Renaissance » se déroulera du 16 janvier 2027 au 21 juin 2027

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 Lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,00 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du SPASER. Les critères « Valeur technique » et « Valeur environnementale et sociale » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations », puis au critère « Valeur technique ». En cas de persistance d'égalité, le critère valeur environnementale sera prédominant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 26-MUSEES-VJNC-TranspExpoEchecs Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Date prévisionnelle de début d'exécution : 1er trimestre 2027 NOUS VOUS REMERCIONS DE NE PAS TENIR COMPTE DE L'ADRESSE DE RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE INDIQUÉE ET VOUS INVITONS A DÉPOSER VOS QUESTIONS SUR AWS