Description

La Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy éditent chaque année plusieurs publications papier. Ces publications sont distribuées dans l'ensemble des foyers des vingt communes du territoire selon un calendrier distinct. Elles font également l'objet de dépôts dans différents sites du territoire (mairies, équipements métropolitains, partenaires publics et privés). Cette consultation comprend un lot sous forme d’un accord-cadre à bons de commande : distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt des magazines. Les contrats sont conclus pour un an à compter de la réception du titulaire du premier bon de commande. Les conditions de reconduction sont exprimées au CCP. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période d'un an.Le marché est établi sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant maximum annuel pour l’ensemble de l’accord-cadre est de 130 000 € HT.

Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures : La Métropole du Grand Nancy sera seule chargée de la procédure de passation et de l’exécution de ses besoins propres. Chaque membre du groupement a en charge l’exécution technique et financière des prestations (émission des bons de commande, règlement des prestations, etc.). Les délais d’exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires applicables La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/