Description

Création et gestion de contenus multimédias dans le domaine de l'archéologie et du patrimoine

Informations complémentaires

Les variantes sont interdites. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification, sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 € HT par période. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois. Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.fr. Procédures de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE. Tél. +33 494427930. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 494427989. URL : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Introduction des recours : Voir article L 551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : www.telerecours.fr.