Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Contrôles annuels des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations de traitement d'eaux usées sur le Territoire de Saint-Etienne Métropole

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique