Description

Dans le cadre de la consultation initiale (Avis BOAMP n°24-52603 ; Avis JOUE n°266014-2024), les lots 02-03-04-05-06-08-15-17-18 ont été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité. (Pour les lots 02-03-04-06-08-15-17-18, la consultation est relancée en procédure négociée) Pour le lot 05, la consultation est relancée en procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique, selon les modalités prévues dans le présent règlement de consultation

Informations complémentaires

Dans le cadre de la consultation initiale (Avis Boamp n°24-52603 ; Avis Joue n°266014-2024), la procédure de passation utilisée était : l'appel d'offres ouvert (soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique). Dans le cadre de cette consultation initiale, les lots 02-03-04-05-06-08-15-17-18 ont été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité. Pour les lots 02-03-04-06-08-15-17-18, la consultation est donc relancée en procédure négociée conformément à l'article R2124-3 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique, le présent lot 05 - Façades a été relancé selon une procédure adaptée (Mapa) publiée au Boamp le 25/07/2024 sous la référence 24-88431