Description

<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Conception, réalisation et pose d'oeuvre d'art<br/>

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : Marché de décoration des constructions publiques. Elle est soumise aux dispositions des articles R2172-7 et suivants du Code de la commande publique La prestation est dévolue selon la procédure prévue aux articles R2172-7 et suivants du Code de la commande publique : - Une 1ère phase permettant la sélection de 4 candidats maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures) admis à présenter une offre ; - Une 2ème phase portant sur l'étude de projets, pour les seuls candidats sélectionnés, sur la base d'un cahier des charges qui leur sera adressé