Description

Le présent marché comprend notamment toute mission permettant l'édition, l'impression et la diffusion, les prestations photographiques en lien avec l'autrice et la gestion des droits de l'autrice, son contrat d'autrice pour l'écriture jusqu'au BAT final étant réalisé directement entre l'autrice et le conseil départemental d'Eure-et-Loir. Pour chaque lot, en cas d'affermissement de la tranche optionnelle, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 60 mois. Le marché prendra fin à la date de vente du dernier exemplaire dans le réseau de diffusion du titulaire pour la tranche ferme et à l'issue du recyclage du dernier exemplaire invendu pour la tranche optionnelle (si affermie). La durée du marché et les délais d'exécution sont fixés à l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières (AE-CCAP) de chaque lot