Description

L'objet de l'étude est de vérifier la présence de structures archéologiques dans le sol et de les géoréférencer précisément sur les zones déterminées en utilisant les procédés de détection géoradar et magnétique. L'intervention doit venir apporter des informations stratigraphiques sur la profondeur des vestiges, de leur état de conservation, de leur envergure ainsi que des niveaux d'apparition du substrat. Dès que possible, l'exploitation des données doit permettre de reconnaître des structures archéologiques bâties ou creusées par rapport au substratum ou à l'encaissant.

Informations complémentaires

En cas d’incapacité du titulaire à fournir les prestations requises par un bon de commande dans les délais, et uniquement pour des besoins occasionnels de faible montant (soit moins de 9 000 euros), le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un prestataire autre que les titulaires de l’accord-cadre, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas la somme de 18 000 euros HT sur toute la durée de l’accord-cadre. En cas de liquidation judiciaire, la résiliation du marché est prononcée sauf si le jugement autorise expressément le maintien de l’activité de l’entreprise. Dans cette hypothèse, le pouvoir adjudicateur pourra accepter la continuation du marché pendant la période visée à la décision de justice ou résilier le marché sans indemnité pour le titulaire. La négociation est engagée à l’issue d'une première analyse avec les 3 premiers candidats du classement (sous réserve d’un nombre suffisant de candidats). Conformément à l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire de chaque marché la réalisation de prestations similaires à celles décrites au CCTP, dans le cadre d’un (ou plusieurs) marché(s) à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront donc négociées entre les parties au préalable de sa passation. À défaut d’un accord sur de telles conditions d’exécution spécifiques au nouveau marché, ses conditions d’exécution seront celles prévues par le présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.