Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent accord-cadre est d'offrir aux enfants de 0 à 16 ans des agents du Département et aux enfants de l'aide sociale à l'enfance placés chez les assistants familiaux (ASSFAM) des temps festifs sur le thème de Noël