Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maîtrise d'ouvrage de développement durable dans le cadre de l'aménagement du secteur Ste Honorine à Montesson (78) Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine : - l'élaboration d'un plan de capacité des constructions des îlots - l'élaboration d'une Notice des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales - l'élaboration des fiches de lots - Le suivi des permis de construire et permis de construire modificatifs - La coordination des projets immobiliers en phase exécution et contrôle de la conformité Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur la stratégie de développement durable : - Diagnostic « Développement Durable » - Étude Acoustique / Étude Qualité de l'Air et Santé / Étude de faisabilité du potentiel ENR / Dossier d'étude d'impact - Participation au Plan Guide / Mission d'accompagnement ponctuel - Réalisation d'une étude empreinte carbone / Labellisation EcoQuartier