Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Réalisation d'aménagements et de réhabilitation de sentiers ainsi que des travaux de débroussaillage. Les travaux projetés comprennent majoritairement la création de marches, des reprises de murs en pierres sèches, des élargissements de plate-forme, la réalisation de dispositifs de sécurité et de stabilité, de l'épierrage ainsi que des ouvrages de gestion des eaux de pluie

Informations complémentaires

- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - L'accord-cadre sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC. - Une avance (taux 30%) est prévue selon le Code de la Commande Publique L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois. Pour la période initiale : - Le montant HT minimum est de 35 000,00 euro(s) . -Le montant HT maximum est de 50 000,00 euro(s) . Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction