Description

Travaux de restauration écologique de la rivière Roguenette à Gasville-Oisème

Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées. Marché de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et subventions de l'agence de l'Eau Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%. Canal ad hoc de consultation des documents : https://www.c-chartres-marches.fr