Description

Affaire 25A015 - Etude des peintures murales romaines de Chartres Métropole

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum : 60 000 € HT pour la 1ère période, 50 000 € HT pour la 2ème période, 50 000 € HT pour la 3ème période et 50 000 € HT pour la 4ème période (soit un total de 210 000.00 € HT pour 4 ans). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Financement : ressources propres et subvention Avance : Obligation de fournir une garantie à première demande pour recevoir l’avance forfaitaire de 10 %. Canal ad hoc de consultation des documents : https://www.marches-securises.fr Le présent marché est un marché de services sociaux et autres services spécifiques (Services récréatifs, culturels et sportifs).