Description

Acquisition de vaisselle et articles pour la cuisine et la table

Informations complémentaires

La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le détail figure à l’article 1.5 du C.C.P. et dont le respect est obligatoire ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 18 du C.C.P. Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir des échantillons fixés dans le Règlement de Consultation