Description

Le marché est composé de 3 lots : -lot 1 : sacs transparents de 50 litres, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT, -lot 2 : sacs de 30 et 80 litres pour la collecte des déchets non recyclables, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT, -lot 3 : sacs neutres de 100 litres destinés à équiper les corbeilles de voirie type vigipirate, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT, La durée des contrats est de 1 an à compter de la notification, renouvelables tacitement 3 fois. Les caractéristiques sont décrites dans les CCTPs de chacun des lots. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.