Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de documents sonores (CD), audiovisuels (DVD) et jeux vidéos destinés à être mis à disposition, à être prêté aux usagers. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Pour les commandes spécifiques : 3 jours ouvrés pour tous les lots. Pour les commandes ordinaires : 21 jours maximum pour les lots 1 et 3. 14 jours maximum pour les lots 2, 4 et 5