Description

Le marché a pour objet l'acquisition de bus articulés d'occasion pour les besoins de la Régie Palm Bus.

Informations complémentaires

1) Les prix des prestations faisant l'objet du marché sont forfaitaires. 2) Les opérateurs économiques ont la possibilité de se procurer le dossier de consultation par voie électronique sur le profil d'acheteur de la C.A.P.L. : www.marches-securises.fr. 3) Pour obtenir tous renseignements complémentaires d’ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires pour l’élaboration de leur proposition, les opérateurs économiques transmettront leurs questions via le profil d'acheteur de façon à parvenir à destination 10 jours calendaires avant la date et l’heure limites de réception des offres. 4) Complément à la rubrique : des variantes seront prises en considération : les variantes sont refusées. 5) Complément à la rubrique : Durée du marché ou délai d'exécution : Le marché commence à produire ses effets juridiques à compter de la date de notification. Il prendra fin à l’achèvement des obligations respectives des parties