Description

Achat de fournitures protocolaires : insignes, écharpes tricolores et cocardes pour véhicules.

Informations complémentaires

Ce marché est un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, qui s’exécute à compter de sa notification (à titre indicatif, la deuxième ou la troisième semaine du mois de juin 2026). Pour chaque lot auquel il soumissionne, le candidat devra présenter un modèle (échantillon) à l’appui de son offre dans les conditions prévues par l'article 6.2 du règlement de la consultation. Pour tous les lots, une consultation sur place des modèles actuellement utilisés par le Sénat pourra être effectuée, jusqu’au mardi 21 avril 2026, sur rendez-vous conformément à l'article 7 du règlement de la consultation. Les variantes sont interdites. Le Sénat se réserve le droit de négocier avec les candidats les mieux classés, dans la limite d’un maximum de trois. Cette négociation pourra prendre la forme d’auditions en présentiel dans les locaux du Sénat ou par audio ou visio-conférence, ainsi que d’échanges écrits via le profil d’acheteur PLACE. Le Sénat se réserve néanmoins la possibilité d’attribuer le marché sans négociation, sur la base des offres initiales.