Description

Les caractéristiques sont décrites au CCTP. Le marché est d'une durée de 1 an à compter de la notification, renouvelable tacitement 3 fois. Il est conclu sans minimum annuel mais avec un maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur