Description

Accord-cadre relatif à la fourniture et la maintenance de pneumatiques sous forme de redevance kilométrique. L'Accord-cadre est alloti comme suit : Lot 1 : Fourniture et maintenance de pneumatique sous forme de redevance kilométrique en fer sur fer et propriété entité publique Lot 2 : Fourniture et maintenance de pneumatique sous forme de redevance kilométrique sur jante et propriété entité publique Lot 3 : Fourniture et maintenance de pneumatique sous forme de redevance kilométrique en fer sur fer et propriété Titulaire Lot 4 : Fourniture et maintenance de pneumatique sous forme de redevance kilométrique sur jante et propriété Titulaire Marché subséquent n°1 destiné à la Régie Régionale des Transports Publics Occitanie (RRT66) redevance kilométrique en fer sur fer et propriété Titulaire Le montant maximum est fixé à 52 000 euros HT par an. Le marché subséquent est conclu sans montant minimum. Le marché subséquent débute le 01/02/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il se termine le 31/12/2025. Il est mono attributaire. Marché subséquent n°2 destiné aux Transports en commun de Troyes (TCAT) redevance kilométrique en fer sur fer et propriété Titulaire Le montant maximum est fixé à 400 000 euros HT par an. Le marché subséquent est conclu sans montant minimum. Le marché subséquent débute le 01/02/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour 1 an, renouvelable 4 fois un an. Il est mono attributaire.