Description

Le marché a pour objet la réalisation de travaux et d?opérations courantes de renouvellement ou de modifications d?équipements et de réseaux hydrauliques de plomberie sur les sites de la BnF.

Informations complémentaires

Le présent marché est conclu sous la forme d'accord-cadre multi-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le mode de dévolution des bons de commande est indiqué à l'article 5.4 du CCAP. L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sans minimum et un maximum exprimé en valeur : - Le maximum est de 1 160 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché La BnF retiendra 2 titulaires sous réserve que le nombre d'offres recevables le permette. La durée du marché est d'un (1) an à compter du 16 septembre 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois maximum pour des périodes de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par la BnF trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché et ne peut se prévaloir d'aucune indemnité en cas d'absence de reconduction. Une visite facultative a lieu. Les informations relatives aux modalités d'organisation de la visite sont indiquées à l'article 5.5 du RC.