Description

A titre expérimental, le Département entend recourir à un prestataire pour mener un accompagnement médico-social individualisé auprès du public bénéficiaire du RSA.

Informations complémentaires

La durée initiale du marché est de 16 mois, du 1er septembre 2024 au 31 décembre 2025. Il est reconductible 2 fois par période annuelle. Soit une durée totale maximale de 40 mois. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire, fixé à l'acte d’engagement. Procédure adaptée de services sociaux sur le fondement des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique.