Description

Les prestations comprennent : La maintenance préventive, la maintenance curative, les travaux d'amélioration. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le C.C.T.P. et s'appliquent aux 5 territoires

Informations complémentaires

Consultation lancée par un groupement de commandes, Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants maximum pour la période initiale sont de 10 000.00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et de 50 000.00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres à la Ville de Toulouse et à Toulouse Métropole