Description

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Modalité de financement : Budget propre de Toulouse Métropole. Ce marché concerne l'acquisition de 5 minibus d'occasion pour Toulouse Métropole. Les véhicules devront disposer de 9 places, conducteur inclus, et présenter un bon état général, tant au niveau de la carrosserie que de l'aménagement intérieur. Les équipements de sécurité suivants sont requis : accoudoirs fonctionnels, ceinture de sécurité en parfait état de fonctionnement, ainsi qu'un système de chauffage et de climatisation. Aucun aménagement spécifique ne doit avoir été réalisé : les minibus doivent être conforme à leur configuration d'origine (état "sortie d'usine"). Le délai de livraison est de 1 mois maximum. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les véhicules doivent être livrés pour le 1er janvier 2026