25M0096PA - TRAVAUX DE RENOVATION DU SYSTEME D'ECLAIRAGE DE LA PELOUSE ET DU PARVIS DU STADIUM DE TOULOUSE -LOT 1 : CFO-CFA / SA-PG
Description
Toulouse Métropole souhaite améliorer les installations techniques du Stadium de Toulouse. Pour cela, le projet consistera au passage en LED des projecteurs de la pelouse, de l'éclairage d'ambiance des tribunes et du parvis. Concernant le parvis, il y aura l'ajout de candélabre pour améliorer le niveau d'éclairement global. La présente consultation concerne uniquement le lot 1 « Courants fort - courant faibles » des travaux de Rénovation du système d'éclairage de la pelouse et du parvis du Stadium Toulouse. Le lot 2 « VRD-GROS oeUVRE » fera l'objet d'une consultation lancée de manière séparée
Informations complémentaires
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Révision mensuelle. Financement sur fonds propres de Toulouse Métropole. Avance prévue au marché dans les condition du CCAP. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (sous la référence 25M0096PA). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement eIDAS. Une liste de prestataires est disponible sur le site suivant : La liste nationale de confiance | ANSSI (cyber.gouv.fr). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement eIDAS
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