Description

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. L'acheteur : Toulouse Métropole Le marché est dévolu au titulaire à compter de la date de notification du marché et pour une durée de 6 mois. délai de paiement global :30 jours Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : RESSOURCES PROPRES - TOULOUSE MÉTROPOLE