Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins détenus par la Ville de Toulouse et Toulouse métropole. La maintenance de ces véhicules et engins est réalisée en interne par les Ateliers de Toulouse métropole. Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine

Informations complémentaires

Consultation déclarée sans-suite, après l'ordonnance du Tribunal Administratif de Toulouse annulant la procédure de passation, et l'attribution de la consultation. Elle fera l'objet d'une nouvelle publication