Description

La présente consultation a pour objet la mise à disposition de borne(s) selfie(s) lors de divers événements organisés par Toulouse Métropole ou la Mairie de Toulouse, avec récupération immédiate des photographies par les usagers, et sans aucune conservation via le dispositif. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention n°17TM08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : MAIRIE DE TOULOUSE et TOULOUSE MÉTROPOLE (coordonnateur). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP : 25 000.00 euro(s) HT pour Toulouse Métropole et 25 000.00 euro(s) HT pour la Commune de Toulouse, montants identiques pour chaque période

Informations complémentaires

L'accord cadre à bons de commande est conclu à compter du 16/02/2024 pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois 1 an. La durée maximale de l'accord cadre toute période confondue est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est un groupement de commandes : - Concernant le marché 24m0044 (Toulouse Métropole) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) Ht/an soit 100 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. - Concernant le marché 24v0026 (Ville de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) Ht/an soit 100 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Au total, le marché est conclu pour un montant total maximum de 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché