Description

2024SMA156-Aménagements cyclables sur le territoire du Calvados

Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l’article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot. Détails à l'article 2.2 et 6.2 du RC.