Description

2024A0231 - Mise à disposition de navires et de moyens de support de plongée sous-marine pour des interventions sur le littoral marin des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique