Description

2024A0213 - Acquisition de la tenue vestimentaire scolaire pour les collégiens du Département des Alpes maritimes -Relance - AOO - Accord cadre avec minimum 240 000,00EUR HT et avec maximum 1 250 000,00 EURHT par an. Reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires

Informations relatives aux voies de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.