Description

2023M0350 - Travaux relatifs à la création d'une Maison de l'Environnement et de l'Observation à VALBERG - Relance lot n°6

Informations complémentaires

Informations relatives aux voies de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.